Conditions générales de vente
Préambule
Ce site est édité par la société JODH, SAS au capital de 5000€ dont le siège social est situé au 40 bis, rue de la Giraudière, 69530, Brignais (France) immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lyon sous le numéro de SIRET 853640597.
Les dispositions énoncées ci-dessous définissent les droits et obligations des parties, à savoir la société JODH et l’acheteur de tout produit à partir de la boutique en ligne JODH, ci-après dénommé « Client ».
Le site société JODH et sa boutique en ligne ne sont destinés qu’aux acheteurs personnes physiques non commerçantes. Les acheteurs commerçant ou professionnels doivent s’adresser directement à la société dont l’adresse figure ci-dessus.
Le client déclare avoir la capacité juridique de conclure le présent contrat, c’est-à-dire avoir la majorité légale et de ne pas être placé sous un régime de protection légale ou conventionnel, selon l’article de loi 1146 du Code Civil.
Le site www.maison-jodh.fr se réserve le droit de changer les présentes conditions générales de vente à tout moment, sans préavis. Toutefois les éventuels changements seront mentionnés dans les présentes conditions générales de vente.
1/ Formation du contrat
La formation du contrat entre la société société JODH et le Client intervient au moment de la confirmation de commande par la société JODH. Cette confirmation de commande récapitule, les détails de la commande et tient lieu de contrat entre le Client, la société JODHet incorpore les présentes Conditions Générales de Vente par référence.
Tous les produits référencés sur le site internet maison-jodh.fr peuvent être livrés dans tous les pays desservis par Colissimo.
2/ Modalités de commande
2-1 ) Vente en ligne
Le site www.maison-jodh.fr permet de commander à la société JODH une sélection de produits de la marque JODH immédiatement en ligne via internet pour une livraison dans tous les pays desservis par Colissimo. Le processus de commande s’établit de la façon suivante : le Client peut à tout moment ajouter un produit au panier en cliquant sur « ajouter au panier » via la fiche produit. Le produit est alors ajouté au panier et le Client peut continuer sa visite sur le site pour ajouter d’autres produits. Le Client a une visibilité sur le contenu du panier avec les prix et caractéristiques produits en cliquant sur « voir mon panier ». Il peut alors finaliser sa commande en cliquant sur « régler mes achats ».
Pour qu’une commande soit entièrement validée, le Client doit s’identifier clairement en créant un compte client où il devra renseigner son nom, prénom et adresse mail qui lui sont exclusivement personnels.
Pour finaliser sa commande le Client doit avoir validé les Conditions Générales de Vente, ainsi que la Politique de Confidentialité en cochant les cases prévues à cet effet ; il doit donner ses coordonnées de facturation et de livraison ; il doit choisir le mode de livraison de sa commande ; il doit sélectionner son moyen de paiement ; il doit ensuite valider la commande. La commande est validée une fois tous les champs complétés par le client.
Pour éviter toute erreur, la société JODH recommande à ses Clients de vérifier soigneusement le contenu de leur commande (produit, prix, option) avant de confirmer celle-ci, il sera possible au Client de renouveler cette vérification lors du mail de réception validant la commande. Le Client aura accès à sa commande via son espace personnel sur le site dans l’onglet « historique et détails de mes commandes ».
La société JODH se réserve le droit de refuser ou d’annuler des commandes à tout moment pour des raisons légitimes. Par exemple en cas de litige en cours concernant le paiement d’une précédente commande ou si la société JODH soupçonne une violation des Conditions Générales de Vente ou pour toute tentative de fraude.
La société JODH ne garantit pas la disponibilité de tous les produits présentés sur le site maison-jodh.fr.
2-2) Vente à distance par téléphone
Le Client peut également commander par téléphone au +33 (0)4 81 13 33 61, du lundi au vendredi (hors jours fériés), de 10 heures à 18 heures 30. La liste des produits de la société société JODH proposés en vente à distance sont visibles par le client via le site internet www.maison-jodh.fr
Pour toute commande exceptionnelle, nous vous remercions de prendre contact avec La Société JODH dont les coordonnées sont rappelées dans les mentions légales du site.
3/ Produits
Toutes les commandes passées via le site internet ou par téléphone sont expédiées sous réserve de disponibilité des produits commandés. La société JODH, met tout en œuvre pour que les produits proposés sur le site web soient disponibles lors de la commande. Pour des raisons techniques, il se peut que les produits choisis par le Client ne soient plus disponibles lors de la confirmation de la commande. Dans ce cas une demande de fabrication sera prise en compte sous un délai maximum de 4semaines réception comprise de votre produit en fonction des commandes en cours.
Les caractéristiques techniques essentielles des articles sont présentées sur notre site souschacune des fiches produits. Les images utilisées ne sont pas contractuelles, quelques différences peuvent être présentes entre les photographies et l’objet réel. En effet une photographie est un processus optique et technique pouvant présenter des variations et défauts d’aspect entre la réalité et le rendu de la photographie.
Pour connaître la correspondance des tailles, nous conseillons aux Clients de se diriger dans le guide des tailles se trouvant dans chaque fiche produit, ou de cliquer sur “Guide des tailles”
4/ Prix
Les prix indiqués sur le site sont exprimés par défaut en euros toutes taxes françaises comprises (TTC), sur la base de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) française à 20%, hors frais de transport et droits de douanes.
La société JODH se réserve le droit de changer les prix sans préavis. Le prix d’une commande acceptée est garantie.
Les produits demeurent la propriété de la société JODH jusqu’au complet paiement du prix.
Le montant total dû par le Client est le montant indiqué lors de la confirmation de commande.
Le montant total du panier à l’étape 1 est donné à titre indicatif, avec un mode de livraison à prédéfinir.
Le prix total sera notifié sur la commande lors du choix du mode de livraison à l’étape 4 « Livraison ».
L’étape 5 « Paiement » permet de choisir le mode de paiement souhaité par le Client, le montant indiqué à cette étape est le montant total de la commande incluant les frais de port.
A la réception d’une confirmation de commande, une facture de commande sera disponible dans l’espace « mon compte » dès l’envoi de la commande pour livraison.
Celle-ci comprendra un récapitulatif des produits ainsi que le prix total payé et débité.
5/ Paiement
Tout article acheté sur le site www.maison-jodh.fr peut être payé par carte bancaire, ou chèque bancaire. Dans le cas d’un règlement par chèque bancaire, la commande ne sera expédiée qu’après la réception et l’encaissement dudit chèque
En cas de paiement par carte bancaire, le débit est effectué au moment de la validation de la commande, après confirmation de la banque émettrice de la carte. Conformément à la recommandation de la CNIL, les paiements sont sécurisés par des pages hautement sécurisées pour la saisie des données de paiement : numéro de carte, date d’expiration et le cryptogramme visuel (norme PCI DSS). Cette plateforme crypte puis transmet ces données de paiement vers la banque, en toute confidentialité et les rend inaccessibles à un tiers.
En cas de refus de la banque, la commande sera automatiquement annulée. A aucun moment, les données bancaires du Client ne transitent par le système informatique de La société JODH.
Pour la vente à distance par téléphone, La société
JODH s’engage à ne conserver aucune donnée de carte bancaire transmise par le Client pour effectuer son achat.
6/ Livraison et expédition
La société JODH livre le(s) produit(s) commandé(s) à l’adresse de livraison indiquée par le Client à l’étape 3 « Adresse » de sa commande. Il est impératif pour le Client d’en vérifier l’exactitude. Toute réexpédition pour cause d’adresse inexacte sera à la charge du Client.
Les frais de livraison sont calculés en fonction du mode de livraison choisi par le Client lors de sa commande à l’étape 4 « Livraison ».
Toute commande est traitée par La société JODH en 1 à 2 jours ouvrés, le Client reçoit un email lors de l’expédition de sa commande contenant le numéro de suivi de la commande, permettant au client de localiser son colis et de suivre son évolution via le site du transporteur.
Les délais de livraison sont cités à titre indicatif.
En France métropolitaine le délai de livraison ne peut excéder 30 jours à compter de la réception du mail de confirmation de commande sous réserve de disponibilité des produits. Le délai normal de livraison est d’environ 3 à 5 jours ouvrés. Toutefois, La société JODH ne peut être tenue responsable des retards dû au transporteur.
Le Client peut choisir la livraison en point relais ou à domicile avec signature.
7/ Droit de rétractation
Conformément aux dispositions de l’article L.121-21, L.121-21-1, L.121-21-2 du Code de la consommation, le client non satisfait par sa commande dispose d’un délai de rétraction de 14 jours après réception de la marchandise pour demander un remboursement et 30 jours pour procéder à un échange.
Le Client n’a pas à fournir de motif particulier pour user de son droit de rétractation.
Pour retourner les produits, le Client doit compléter le formulaire retour, qui lui aura été transmis après avoir pris contact avec le service client par email contact@maison-jodh.fr ou par téléphone au +33 (0)4 81 13 33 61 . Le formulaire devra être complété avec le nom, prénom, adresse, numéro de commande, ainsi que la liste exacte des produits à renvoyer et une explication complète et détaillée du retour.
Ce formulaire sera à joindre au colis que le Client renverra avec les produits.
Si le Client décide de renvoyer plusieurs articles de la même commande, il est impératif que tous les produits soient renvoyés ensemble.
Les frais de retour restent à la charge du Client.
Tout produit retourné doit être dans son état intact et non porté dans son emballage d’origine. Si le produit retourné est endommagé, il sera retourné au Client à ses frais.
La société Jodh, ne remboursera ni échangera des bijoux qui auront fait l’objet d’une gravure ou d’une demande personnalisée (Selon l’article L121-20-2 du Code de la Consommation qui permet aux e-marchands d’exclure du champ d’application du droit de rétractation les contrats portant sur la « fourniture de biens (…) nettement personnalisés ».
Le Client a le choix entre un remboursement ou un avoir. Dans le cas d’une vente à distance (VAD), le remboursement se fera par chèque uniquement.
Le Client sera remboursé de la partie de la commande concernant le produit retourné, au plus tard 14 jours après l’exercice du droit de rétractation.
8/ Produits retournés
Pour retourner un produit, suite à une rétractation ou un retour pour autre raison, il faut au préalable contacter la société JODH afin d’indiquer le motif du retour. Après accord entre les deux parties, le Client doit renvoyer le produit à ses frais.
Si le retour fait suite à une erreur de la part de La société JODH (référence, taille, vice caché…), La société JODH s’engage à rembourser les frais de de retour et à réexpédier un nouveau produit à sa charge. Le Client peut également demander le remboursement total du produit.
Sous réserve de l’accord de La société Jodh, le Client peut faire un choix entre l’échange ou un remboursement ; l’échange pouvant être sur un même produit ou sur un produit différent. Si il y a une différence de prix entre les deux produits soit le Client devra payer la différence, soit La société JODH effectuera un avoir de la différence.
Tout produit retourné doit être dans son état intact, non porté et dans son emballage d’origine. Si le produit concerné ne respecte pas ces conditions, le produit sera retourné au client à ses frais.
La société JODH ne remboursera ni échangera des bijoux qui auront fait l’objet d’une gravure ou d’une demande personnalisée et ce conformément à l’article L121-20-2 du code de la consommation.
Vous pouvez ainsi faire votre demande de retour par mail à contact@maison-jodh.fr ou par téléphone au +33 (0)4 81 13 33 61
Nous vous indiquerons ainsi la marche à suivre pour les retours des produits.
9/ Garantie
La société Jodh vous offre une garantie commerciale de 6 mois, elle s’applique sur tous les bijoux. Le bijou est garanti contre tous vices de fabrication pour une durée de 6 mois à partir de la date d’achat. Cette garantie est valable dans le cadre d’une utilisation normale du produit.
Sont exclus de la garantie : les défauts résultants d’accidents, d’une manipulation ou d’une utilisation impropre ou abusive (tels que chocs, marques de coups, écrasement, exposition à des agents corrosifs), ainsi que les conséquences de l’acidité de la peau, de l’usure et du vieillissement normal du bijou.
En revanche, toutes pièces défectueuses en raison d’un vice de fabrication dûment constaté par notre Service Client sera réparé ou remplacé.
Pour que le Client bénéficie de sa garantie, il est nécessaire que celui-ci dispose de la facture d’achat du bijou.
Dès lors, que le Client rencontre un problème durant cette période de garantie, le Client doit prendre contact avec le service client à l’adresse suivante : contact@maison-jodh.fr ou par téléphone au +33 (0)4 81 13 33 61 pour connaître les modalités de retour et trouver une solution adéquate.
Lors du renvoi du produit par le Client, il est nécessaire de protéger et de placer soigneusement le ou les produits dans leur emballage d’origine à adresser au 40 bis, rue de la Giraudière, 69530, Brignais, aux frais du Client accompagné de la facture.
Au-delà de la garantie, il est possible de faire réparer votre bijou, nous vous ferons une expertise à L’Atelier, si le Client accepte celle-ci, nous réparerons son bijou et celui-ci lui sera renvoyé dans les meilleurs délais. La réparation sera effectuée une fois le paiement du Client validé.
10/ Responsabilité
La société JODH ne saurait être responsable d’évènements empêchant la bonne réalisation du contrat et qui seraient imputables au Client, à un tiers au contrat ou à un cas de force majeure.
De plus, les informations contenues dans le site peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs de traduction ou de typographie et www.maison-jodh.fr ne saurait en être responsable. La société JODH n’est pas responsable de l’usage et du contenu desautres sites auxquels les clients peuvent accéder via des liens sur www.maison-jodh.com.
Si une disposition des Conditions Générales de Vente s’avérait illégale ou était considérée comme nulle, celle-ci n’entrainerait pas la nullité des autres dispositions.
11/ Droit applicable
Les ventes conclues en vertu des présentes Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. A défaut, tous les litiges auxquels le présent contrat pourrait donner lieu, concernant sa validité, son interprétation, son exécution, sa résiliation, leurs conséquences et leurs suites seront soumises au tribunal compétent conformément aux règles de compétence du droit commun.
12/ Propriété intellectuelle
La société JODH est propriétaire du site www.maison-jodh.fr.
En outre le graphisme, les textes, plus généralement tout ce qui compose le site www.maison-jodh.fr sont la propriété de la société JODH ou de ses fournisseurs. Tous les autres graphismes apparaissant sur les bijoux et le site internet www.maison-jodh.frappartiennent à la société JODH et ne peuvent être reproduits. Les photos et les schémas représentant les produits ne peuvent être reproduits.
Tous noms, logos, marques et modèle utilisés sur ce site sont des marques déposées ou noms déposés par leurs propriétaires.
Il est également rappelé que l’ensemble des dessins, modèles et plans appartiennent à la société JODH qui bénéficie d’un droit de propriété artistique sur l’ensemble de ses produits.
Le Client déclare reconnaître que toute contrefaçon, de la marque, des dessins ou modèle ou autre graphisme, pourra être sanctionnée par des condamnations pénales et/ou civiles à la discrétion de la société JODH.
13/ Données à caractère personnel
Toutes les informations demandées sur le site www.maison-jodh.fr lors d’une commande, ou de l’inscription à la newsletter sont les suivantes : noms, adresse, email, numéro de téléphone et numéro de Client.
De plus certaines informations seront collectées lors de la navigation sur le site www.maison-jodh.fr via des cookies (témoins de connexion).
Ces informations personnelles ne sont utilisées que dans le cadre de l’exercice du site www.maison-jodh.fr, afin de garantir un meilleur suivi des commandes et une amélioration des services. La société JODH s’engage à ne fournir ces informations personnelles à aucun organisme tiers sans accord préalable du Client.
Pour plus d’information, le client doit consulter et accepter la Politique de Confidentialité et la Politique de Traitement des Données Personnelles.
14/ Douane
Toute commande passée sur le site et livrée en dehors de la France Métropolitaine pourra être soumise à des taxes éventuelles et à des droits de douane qui sont imposés lorsque le colis parvient à destination. Ces droits de douane et ces taxes éventuelles liés à la livraison d’un article sont à la charge du Client et relèvent de sa responsabilité. La société JODH n’est pas tenue de vérifier et d’informer ses clients des droits de douane et taxes applicables. Pour les connaître, il appartient au membre de se renseigner auprès des autorités compétentes de son pays.
La langue des présentes conditions générales de vente est le français.
15/ Dispositions relatives aux garanties légales
Article L211-4 du Code de la consommation
Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l’emballage, des instructions de montage ou de l’installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité.
Article L211-5 du Code de la consommation
Pour être conforme au contrat, le bien doit :
– Etre propre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable et, le cas échéant :
– correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l’acheteur sous forme d’échantillon ou de modèle
– présenter les qualités qu’un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l’étiquetage
– Ou présenter les caractéristiques définies d’un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l’acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté.
Article L211-12 du Code de la consommation
L’action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien.
Article L211-16 du Code de la consommation
Lorsque l’acheteur demande au vendeur, pendant le cours de la garantie commerciale qui lui a été consentie lors de l’acquisition ou de la réparation d’un bien meuble, une remise en état couverte par la garantie, toute période d’immobilisation d’au moins sept jours vient s’ajouter à la durée de la garantie qui restait à courir. Cette période court à compter de la demande d’intervention de l’acheteur ou de la mise à disposition pour réparation du bien en cause, si cette mise à disposition est postérieure à la demande d’intervention.
Article 1641 du Code civil
Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l’acheteur ne l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus.
Article 1648 alinéa 1er du Code civil
L’action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l’acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice.
